Crédits & Mentions légales

Conception du site : Jacques Pion / ADIC Info
Réalisation technique : ADIC Info
(Script Jquery.Galleria utilisé pour gérer les galeries)
Création logo et graphisme : Serge San Juan
Assistance juridique : Bernard Vanderelst

Hébergement du site :

INFOMANIAK NETWORK SA
26, Avenue de la Praille
1227 Carouge / Genève
SUISSE


Le site Regard-perdu a été optimisé pour une utilisation avec une résolution de 1024 x 768 ou supérieure et est destiné à l’information personnelle des internautes qui l’utilisent à des fins strictement non lucratives.

© 2009 Regard-Perdu.com
Les œuvres de ce site sont protégées par le régime des droits d'auteur (loi du 11 mars 1957 complétée par la loi du 3 juillet 1985).
Aucune reproduction, utilisation ou exploitation commerciale des œuvres, sur quelque support que ce soit, n'est autorisée sans l'accord écrit préalable de l'auteur.



Informations générales :



Ce site est propriété de Monsieur Jacques PION, rue du clos Berchet 38510 St Victor de Morestel France

Ce site a été créé par : Jacques Pion, Serge San Juan & ADIC info

Ce site est maintenu et hébergé par : INFOMANIAK NETWORK SA - Genève

Directeur de publication du site & Chargé(s) d’exploitation : Jacques Pion

Copyright : www.regard-perdu.com (police Georgia)

Le propriétaire avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site sont protégés par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, textes, slogans, des articles, des dessins, des séquences animées sonores ou non ainsi que toutes les oeuvres intégrées dans le site.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété des photographes exposants nommés sur le site ou de tiers ayant autorisé à les exploiter.


Ce site utilise des éléments visuels provenant de :

Documents internes de Jacques Pion, ou créés par ADIC info et Serge San Juan pour le logo et le graphisme.

A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de l’administrateur du site, hormis les exceptions visées à l’article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.


Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles :

Le présent site constitue une oeuvre dont Jacques PION est l’auteur au sens des articles L. 111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. La conception et le développement dudit site ont été assurés par Jacques Pion & ADIC info

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.


Informations relatives aux photographies exposées :

Le téléchargement des photographies exposées sur le site Regard-perdu pour usage exclusif de fond d’écran ne sera possible qu’après accord exprès, formalisé auprès de l’administrateur du site.

Le propriétaire du site Regard-perdu informe les internautes qu’aucune exploitation commerciale, à but lucratif, des photographies exposées sur ce site ne sera réalisée par son intermédiaire.

Dans le cas où un internaute souhaiterait utiliser une ou plusieurs photographies, dans un but lucratif, il devra se rapprocher directement de son ou ses propriétaires, dont les coordonnées pourront alors lui être communiquées sur simple demande, et sans que cette communication puisse constituer en quoi que ce soit, un contrat d’intermédiaire ou d’agent.

Le propriétaire du site Regard-perdu souhaite ainsi conserver à celui-ci le caractère d’une galerie d’exposition virtuelle, à caractère non-marchand.


Protection des données personnelles :

La consultation du site Regard-perdu est possible sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à caractère personnel vous concernant.

L’administrateur du site s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. En particulier, les données personnelles collectées sur le site Internet

Regard-perdu sont uniquement destinées à permettre, le cas échéant, la protection des droits d’auteur des internautes exposants. Elles sont confidentielles et traitées comme telles.

La collecte de ces informations est nécessaire pour répondre aux demandes d’autorisation de télé-chargement et vous adresser, le cas échéant, une lettre d’information électronique.


Sécurité :

Nous prenons toutes les précautions utiles afin de préserver l’intégrité des données, leur confidentialité et empêcher toute communication à des tiers non autorisés.


Liens hypertextes :

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site Regard-perdu ne nécessite pas d’autorisation préalable et écrite de l’administrateur. Néanmoins, il doit en être informé dans un délai maximum de 10 jours après la mise en place du lien.

En tout état de cause, l’ administrateur et le propriétaire du site ne sont en aucun cas tenus responsables du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site Regard-perdu se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.


Droit applicable :

Le site Internet Regard-perdu et les présentes conditions générales sont soumises au droit français et sont rédigés en français.

Le propriétaire se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage à la consulter régulièrement.


Limitation de responsabilité :

Vous utilisez le site Regard-perdu sous votre seule et entière responsabilité. Le propriétaire et l’administrateur du site ne pourront être tenus pour responsables des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.


Mise à jour :

L’administrateur du site se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.


Données statistiques de suivi :

Nous utilisons les données de connexion pour nos statistiques de consultation (type de navigateur, nombre de visiteurs, rubriques visitées…) pour l’optimisation de notre site en terme de rubriques et de navigation, mais ces informations ne sont pas transmises à des tiers.


La reproduction sur support papier :

A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion.
  • Respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte).
  • Citation explicite du site Regard-perdu comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction sur support électronique :

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source - www.Regard-perdu.com - et de la mention "Droits réservés". Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles ou associatives ; toute utilisation à des fins commerciales est strictement interdite.